La convention de formation

Un document propre à votre session

La convention est établie entre Smartia et l’entreprise cliente avant le démarrage. Cette page explique son contenu ; elle ne remplace pas la convention complétée et signée pour votre formation.

Les informations qui y figurent

L’identité des parties et de leurs signataires ; l’intitulé de l’action ; les objectifs professionnels ; le public concerné ; les prérequis ; le programme ; la durée ; les dates ; le lieu ou les modalités à distance ; le nombre de participants.

Les moyens pédagogiques et techniques ; l’encadrement ; les modalités de suivi et d’évaluation ; les justificatifs remis ; les modalités d’assistance à distance ; les possibilités d’adaptation.

Le prix hors taxes, la TVA applicable et le total ; l’échéancier ; les frais éventuels ; les règles d’annulation et de report ; les conditions de prise en charge par un financeur ; les documents annexés.

Les pièces remises avant l’inscription

Le programme, les informations pratiques, le règlement intérieur et les conditions générales de vente accompagnent la proposition. Les obligations et modalités de financement sont précisées selon votre situation.

L’accord du financeur, lorsqu’il est une condition de la commande, doit être identifié comme tel dans la convention. Un financement n’est jamais présenté comme automatique.

Préparer votre formation

Une demande sur le site permet de préciser vos objectifs et de recevoir une proposition. Elle ne vaut ni inscription ferme ni paiement. Pour préparer une session : arnaudp@smartia-cs.fr.